Mentions Légales & Conditions Générales d'Utilisation
Identification légale de l'éditeur associatif, directeurs de publication, hébergement web et conditions d'accès citoyen.
Identification institutionnelle
Mentions légales et cadre réglementaire de l'association BUZZ'ART
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN).
1. Éditeur du Site Internet
Le présent site internet est édité par l'association BUZZ'ART, organisme à but non lucratif régi par la loi du 1er juillet 1901.
- Siège social officiel : 93 GRANDE-RUE, 25000 BESANCON (Doubs, France)
- Numéro d'immatriculation SIREN : 538 340 795
- Numéro d'immatriculation SIRET du siège : 538 340 795 00018
- Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : W251002527
- Code APE / NAF : 9499Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire)
- Téléphone officiel : 09 71 91 87 87
- Courriel officiel de correspondance : faujiak001@gmail.com
- Directeur de la publication : Laurent Gauthier, en sa qualité de Président de l'association.
2. Hébergement Technique du Site
Le site est hébergé sur une infrastructure de diffusion sécurisée conforme aux standards de l'Union Européenne :
Société d'hébergement : OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Téléphone de l'hébergeur : 1007 (France).
3. Propriété Intellectuelle et Licence Citoyenne
L'ensemble des textes, manifestes, photographies de terrain, tableaux budgétaires et éléments graphiques publiés sur ce site sont la propriété exclusive de l'association BUZZ'ART ou font l'objet d'une autorisation expresse d'utilisation. Toute reproduction totale ou partielle à des fins lucratives ou commerciales est strictement prohibée. La réutilisation à des fins d'information citoyenne, d'éducation populaire ou de recherche universitaire est encouragée, sous réserve de la mention claire et visible de la source : « Association BUZZ'ART - Besançon ».
4. Absence de Finalité Commerciale et Gestion Désintéressée
L'association BUZZ'ART atteste sur l'honneur que le présent site internet est exclusivement dédié à l'accomplissement de ses missions d'intérêt général et d'utilité publique. Aucune transaction marchande n'y est réalisée. Les dirigeants de l'association exercent leurs fonctions à titre bénévole et non rémunéré.